Déposée le 16 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « homtec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIREX domicilié(e) 143 Avenue de Grasse,06400 CANNES - 06400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 577 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIREX SARL domicilié(e) 11 Avenue George V,06000 NICE - 06000 - France.
La marque homtec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIREX SARL - 143 Avenue de Grasse,06400 CANNES - 06400 - France - SIREN 380577981
SODIREX SARL - 11 Avenue George V,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Machines-outils ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; machines à laver ; machines de cuisine électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs ; cuisinières ; appareils déclairage pour véhicules ; installation de chauffage ou climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, bambou, corne, os, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; tables ; chaises ; bancs ; litteries (à l'excéption du linge de lit) ; matelas ; vasselier ; vannerie. Boîtes en bois.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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